David Madore's WebLog: Vieux dossiers : ce n'était pas une blague

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(mardi)

Vieux dossiers : ce n'était pas une blague

Je voudrais vraiment bien parler d'autre chose que de permis de conduire, mais il semble que je vienne d'en prendre pour trois mois de plus. Résumé des épisodes précédents : pour s'inscrire au permis de conduire, si on a déjà été inscrit par le passé, il faut obligatoirement fournir à l'Administration une copie du dossier antérieur (pourquoi ? mystère, c'est sans doute une règle gratuitement vexatoire). Or j'ai bien été inscrit dans une auto-école (à Orsay) il y a 15–20 ans. L'auto-école (à Paris) où j'ai voulu m'inscrire mi-juillet me dit : ça va poser problème, il faut essayer de remettre la main sur ce dossier. J'envoie ma maman essayer de récupérer mon ancien dossier à l'auto-école d'Orsay. Celle-ci lui répond que non, si longtemps après, ce n'est pas possible, tout a disparu, mais de toute façon mon dossier n'est jamais arrivé à la préfecture donc ils n'en ont aucune connaissance et il n'y a pas de problème. Du coup, rassuré, j'ai fait mon inscription (début août), en affirmant ne pas avoir de dossier antérieur, à l'auto-école à Paris. Laquelle transmet le dossier à la préfecture. Et voilà que ce matin ils m'appellent pour me dire que le dossier leur est revenu avec la mention : fournir le vieux dossier de 1997. Comme quoi apparemment il en existe bien une trace (et ce n'est pas une erreur, parce que l'année colle, donc ça doit effectivement être moi).

La procédure dans ce cas est de faire une demande de duplicatum. L'absurdité de la chose est vraiment confondante : on doit demander à l'Administration un dossier qu'ils ont pour le leur transmettre. Et apparemment il leur fois trois mois pour retrouver le dossier. Là aussi, l'absurdité est impressionnante : ils sont capables de voir immédiatement, pour bloquer l'inscription, qu'un ancien dossier existe, mais il leur faut trois mois pour retrouver effectivement ce dossier (et vous le renvoyer pour que vous le leur re-renvoyiez). Kafka apprécierait.

Et encore, ça c'est si les choses se passent bien. Parce que j'imagine parfaitement le scénario suivant (pour l'instant fictif, mais je ne parierais pas sur le fait qu'il le reste) : je demande le duplicatum et on m'affirme que le dossier n'existe pas — rien n'oblige l'Administration a être cohérente avec elle-même — et je me retrouverais alors avec une partie de l'Administration qui affirme que le dossier existe et qui me le demande, et une autre qui affirme qu'il n'existe pas ou plus, et aucun moyen de m'inscrire. Peut-être qu'il existe encore des solutions dans ce cas (faire un recours gracieux, saisir le défenseur des droits, saisir les tribunaux administratifs), mais ils sont compliqués et lents : ce n'est plus en mois mais en années qu'on compterait alors le délai.

Après tout, il doit y avoir très peu de cas comme moi de gens qui se sont inscrits au permis il et qui se réveillent vingt ans après pour refaire une inscription : il se peut très bien que les anciens dossiers (avant informatisation) aient été entièrement perdus sauf les numéros montrant qu'ils existent, ou quelque chose comme ça. Donc si cela conduit à des situations absurdes, presque personne ne s'en sera rendu compte. Il ne faut jamais être dans des cas bizarres.

Bref, je ne sais pas si je finirai par l'avoir, ce permis. Certes, j'ai maintenant pleeeein de temps pour apprendre par cœur toutes les questions stupides et aussi pour enquêter sur leur provenance ; mais dans trois mois je serai trop occupé par mon travail pour pouvoir penser au permis de conduire, donc il faudra sans doute que ça attende l'été prochain, et encore, s'il n'y a pas un nouveau contretemps d'ici là !

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