David Madore's WebLog: AG de copropriétaires

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(jeudi)

AG de copropriétaires

Une assemblée de copropriétaires, c'est l'occasion annuelle de s'engueuler entre adultes consentants. Il faut dire que j'ai de la chance : l'appartement que je partage avec mon poussinet (et dont je suis propriétaire) est dans un petit immeuble, où il y a beaucoup plus de propriétaires que de locataires (donc les gens connaissent l'immeuble et ses problèmes), les gens s'entendent globalement bien (entre parisiens bobos-intellos-vaguement-écolos-dans-un-quartier-branchouille), et donc il y a peu de disputes. Depuis l'an dernier, nous fonctionnons avec un syndic bénévole (une des copropriétaires se charge de tout, elle doit y dépenser une énergie incroyable, et ça se passe beaucoup mieux qu'avec le syndic professionnel que nous avions avant, qui était certes vaguement compétent mais très cher et impossible à remuer).

Malgré cette chance, on arrive à trouver des sujets de discorde. Avant-hier, il y a d'abord eu la question des jardins privatifs. Ceci me concerne, parce que mon appartement, comme les deux autres situés au rez-de-chaussée côté cour, a un jardinet (le mien est vide de végétation, il n'y a que du gravier blanc parce que c'est plus lumineux — qualité appréciable vu que nous sommes contre un mur aveugle — et plus facile à entretenir, mais il arrive que des plantes indésirables se mettent à y pousser, comme récemment un paulownia). Le règlement de copropriété est très obscur sur la question de savoir qui doit payer pour l'entretien des plantes qui séparent ou bordent les jardins, comme les haies de thuyas qui encadrent le mien, ou le paulownia (le père de celui qui a commencé à prendre ses aises chez moi) planté dès la construction de l'immeuble dans un coin de cette cour. Jusqu'à présent, la copropriété prenait en charge l'entretien de ces plantes. Un copropriétaire du 5e étage, trouvant que c'était injuste de payer pour quelque chose dont il ne profitait pas, avec l'appui du syndic bénévole et sans doute d'une majorité de copropriétaire, a voulu éclaircir les choses et proposer une règle déterminant l'affectation des charges (quelque chose du type : l'entretien des plantes hautes ou grimpantes est à la charge de la copropriété, celle des haies et arbustes à celle des propriétaires des appartements du rez-de-jardin). Une dame que j'appellerai Mme M (et qui habite à un étage intermédiaire, mais qui a vue sur les jardins) a fait valoir que c'était un état d'esprit déplorable que de ne vouloir payer que pour ce dont on profite immédiatement, et que le fait qu'il y ait des jardins dans l'immeuble était un point positif pour l'immeuble qui profitait à tous. Quelqu'un d'autre a suggéré que la règle pourrait être que les plantes qui faisaient initialement partie de la conception de l'immeuble (ce qui inclut, donc, les haies) pourraient être entretenues par la copropriété, et les autres être à la charge de ceux qui les ont plantées. Ces différents points de vue me semblent tous assez valables, et pas forcément contradictoires, mais la discussion, sans vraiment s'envenimer, est partie dans un chaos complet, où on ne savait plus du tout qui défendait quoi, ou pourquoi un argument était avancé. De surcroît, Mme M a observé que la résolution entraînait un changement de répartition des charges et devait donc être approuvé à l'unanimité, alors que le syndic était d'avis qu'il s'agissait d'une simple clarification du règlement de copropriété jugé obscur, ce qui pouvait passer à la majorité des deux tiers. Finalement, une proposition (proche de la proposition initiale) a été mise aux voix avec la condition des 2/3, je me suis abstenu (ignorant, d'ailleurs, que cela revenait exactement au même que de voter contre), et la proposition a été rejetée (de justesse). Du coup, on aura la même discussion incompréhensible l'an prochain.

Un autre point de discorde a été atteint lors de l'élection du conseil syndical : quand Mme M a annoncé qu'elle se représentait, un des copropriétaires qui assiste le syndic bénévole (au début il était lui aussi syndic, mais on a appris qu'une règle idiote impose l'unicité du syndic, donc il ne l'est plus officiellement) a annoncé que si elle était élue, lui-même se retirerait complètement. (C'est que Mme M est un peu procédurière : personnellement je trouve que ça peut avoir du bon d'avoir quelqu'un comme ça, mais ce n'est sans doute pas toujours facile à supporter.) Du coup, ça a jeté un froid, et plus personne ne voulait se présenter. Heureusement, Mme M a retiré sa candidature, et d'autres se sont présentés : y compris mon poussinet, après une discussion pour savoir s'il en avait le droit (il n'est pas copropriétaire, mais nous sommes PACSés : le syndic a déclaré qu'elle considérait comme évident que c'était possible, personne n'a fait d'objection, et il a été élu). Globalement, les gens du conseil syndical me semblent tous être très bien, et Mme M n'avait finalement pas l'air fâchée, donc les choses se terminent au mieux.

Il y a tout de même des choses regrettables dans cette copropriété : par exemple, la répartition des charges se fait sur deux clés, une clé principale pour les charges ordinaires, et une clé séparée pour tout ce qui touche à l'ascenseur (et sur laquelle les copropriétaires des étages supérieurs paient évidemment plus : moi qui suis au rez-de-chaussée je n'en supporte qu'une proportion symbolique) ; en revanche, le même système de clé séparée n'est pas appliqué pour ce qui est du parking : les appartements, caves et places de parking sont tous comptés comme des tantièmes généraux, et l'entretien du parking ou toutes les dépences qui y touchent sont prises sur la clé générale. Ainsi, quelques personnes qui ne sont propriétaires que d'une place de parking ne paient quasiment rien, même de ce qui touche au parking (puisque le nombre de tantièmes d'une place de parking et minuscule face au nombre de tantième d'un appartement). Pourtant, comme la décision de changer la répartition des charges doit se faire (cf. ci-dessus) à l'unanimité des copropriétaires, on peut être certain que cela ne changera jamais : ceux qui ont une place de parking ont un droit de véto sur une telle mesure.

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