David Madore's WebLog: Pourquoi faut-il tellement de temps pour fabriquer un permis ?

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(dimanche)

Pourquoi faut-il tellement de temps pour fabriquer un permis ?

Cela fait maintenant deux mois que j'ai obtenu le permis, où par obtenu le permis je veux dire passé l'épreuve qui ouvre le droit administratif de conduire, mais je n'ai toujours pas le morceau de plastique délivré, en France, par l'ANTS, et qui atteste ce droit. Ce qui m'en tient lieu provisoirement — pour conduire Tuture aux endroits où elle se fait accidenter ou pour conduire Autolib quand Tuture est au garage parce qu'elle s'est fait accidenter —, c'est la version (imprimée sur papier) de mon certificat de réussite à l'examen. D'un certain côté c'est plus pratique, parce que comme c'est moi qui l'imprime je n'ai pas à avoir peur de le perdre, j'ai le PDF sur mon ordinateur. Mais d'un autre côté, ce papier n'est pas valable à l'étranger, et même en France il n'est valable que quatre mois.

Quelques jours après avoir obtenu ce certificat provisoire, je suis donc allé chez un photographe me faire tirer le portrait (moche parce qu'on n'a pas le droit de sourire) sous forme de photo numérique, et j'ai déposé le dossier pour demander le titre définitif. Rien de bien compliqué dans ce dossier : essentiellement, une copie d'une pièce d'identité, la photographie numérique en question, un justificatif de domicile (je me suis déjà plaint que le concept même de justificatif de domicile est scandaleux ? ah oui, c'était ici), et les certificats de réussite aux épreuves théorique et pratique du permis, parce que, bien sûr, l'Administration adore demander qu'on lui renvoie des pièces qu'elle vous a elle-même données, c'est tellement plus amusant de demander au citoyen de transmettre des informations du bureau X au bureau Y que de les transmettre directement. Le même jour que je déposais une demande de permis de conduire, j'ai profité du fait que je créais un compte sur le site de l'ANTS pour déposer une demande de passeport (enfin, une pré-demande, il faut finaliser ça en mairie en se faisant scanner les empreintes digitales). Les pièces sont assez semblables (une photo, une pièce d'identité, l'éternel justificatif de domicile, et l'ancien passeport), sauf que, bizarrement, pour le passeport, la photo n'est pas transmise numériquement par le photographe. Le passeport a pris dix jours pour être fait. Le permis de conduire, je ne l'ai toujours pas.

Pendant pratiquement deux mois, mon dossier était indiqué sur le site comme étant à l'étape en cours d'instruction. Sur cette discussion du forum de Que Choisir on trouve toutes sortes d'histoires d'horreurs de gens dont le dossier est resté coincé indéfiniment dans cette étape (mais aussi toutes les variations possibles : certains dont le dossier a été traité correctement et rapidement, d'autres dont le dossier a été traité mais qui n'ont jamais été prévenus, d'autres encore dont le dossier était bloqué mais qui n'ont pas été prévenus du blocage, enfin bref, à peu près tout ce qu'on peut imaginer). Je suis prudemment optimiste parce que mon dossier est passé, jeudi, à l'état validé par l'administration, ce qui suggère qu'il n'est pas complètement bloqué. On verra.

Mais je reste vraiment mystifié par ce système. Qu'est-ce qu'il peut y avoir à instruire dans un dossier dont la principale pièce est le certificat provisoire que l'Administration m'a elle-même communiqué (et qui me donne déjà le droit de conduire) ? Que font-ils exactement ? Et comment se fait-il que ça prenne deux mois alors que le passeport, lui, se fait en dix jours, production comprise ?

Mon but n'est pas de râler, mais je ne comprends tout simplement pas comment il est possible d'avoir une organisation, même mal faite, qui conduise à ce que le traitement d'une demande de ce genre prenne deux mois :

L'explication qui vient le plus évidemment à l'esprit serait que, par manque de moyens techniques ou humains, ils sont débordés (i.e., il y a quelque chose à faire, pas forcément quelque chose de long, mais quelque chose qui prend un certain temps, et les dossiers s'accumulent plus vite que l'Administration n'arrive à les traiter). Mais cette explication ne peut pas être correcte ici : parce que si c'était ça, le délai de traitement deviendrait de plus en plus long avec le temps (quand le débit moyen avec lequel une file d'attente se remplit dépasse celui avec lequel elle se vide, la longueur de la file augmente indéfiniment) ; or l'Administration prévoit visiblement depuis longtemps un délai butoir de quatre mois, et ça n'a pas vraiment de sens d'imaginer qu'elle ait prévu à l'avance qu'elle serait débordée dans tel ou tel nombre d'années.

L'explication du débordement pourrait quand même fonctionner s'il y avait, par exemple, un processus de rétroaction (dans un restaurant, par exemple, si le délai pour avoir une table devient déraisonnable, les gens abandonnent et ceci fournit une rétroaction de la longueur de la file d'attente sur le remplissage de celle-ci), mais dans le cas des permis, je doute que beaucoup de gens renoncent à passer le permis parce que l'attente pour obtenir le plastique est trop longue. Une autre sous-explication serait celle des variations saisonnières (ils ne seraient pas débordés sur l'ensemble de l'année mais ils le seraient en cette période et du coup la file connaîtrait des variations de mois en mois) ; mais je ne vois aucune raison de penser que le mois de février serait particulièrement volumineux en demandes de permis.

À part le débordement, on peut expliquer le délai par un véritable délai de traitement (à flux tendu, donc). Mais ça ne tient pas debout de penser que quelqu'un prenne deux mois pour regarder mon dossier, même en tenant compte de délais de communication entre services. (Alors que, pour un passeport, j'arrive à expliquer les dix jours comme ça.) Multiplier un tel délai par le nombre de permis demandés par an, qui doit être à la louche d'un million rien qu'en comptant ceux qui viennent de le passer (et donc sans compter les renouvellements pour des raisons techniques) voudrait dire qu'on aurait plus de 150 mille agents occupés juste à « instruire » les dossiers : ce n'est évidemment pas possible.

Le seul début de commencement d'explication que j'arrive à imaginer est que les dossiers sont traités en mode batch — comment dit-on ça en français ? par lots, par fournées. C'est-à-dire qu'on les laisse s'accumuler sur, disons, un mois, qu'on les traite alors tous d'un coup, ou en tout cas qu'on fait en bloc une étape de traitement sur tous ces dossiers, qui vont peut-être alors rejoindre une autre file où une autre étape sera effectuée en bloc, et ainsi de suite. Mais je ne vois pas pourquoi on traiterait en mode batch sur ce cas précis, ou quel serait l'intérêt. Ça peut avoir un sens de s'organiser de la sorte quand le flux entrant est très irrégulier (pour le lisser), ou s'il y a une économie substantielle (de temps, d'argent ou que sais-je) à regrouper les traitements, mais je ne vois rien qui puisse s'appliquer à la validation des dossiers de permis. (Toute explication qui me vient à l'esprit s'appliquer plus ou moins aussi aux passeports, où j'ai dit que le délai était tout à fait raisonnable.) Au contraire, comme j'estime qu'il y a à la louche 80k dossiers de permis qui arrivent chaque mois en France, dont 3000 à Paris, traiter les choses par lots (en tout cas sur l'ordre du mois) semble démesurément plus difficile que les traiter au fil de l'eau.

Bref, je ne vois vraiment rien qui fasse sens. Et je répète que, pour une fois, mon intention n'est pas de râler (c'est un peu trop facile et, en l'occurrence, ce n'est pas très important pour moi d'obtenir le plastique), je suis juste curieux de savoir ce qui peut se passer.

Ajout () : Je l'ai reçu par recommandé ce matin.

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