Comments on Pourra-t-on un jour se débarrasser du Sénat, et d'autres verrous

Vicnent (2011-09-28T10:11:14Z)

on ne dit plus 'plagier', on dit 'Macé-scanner'. :-)

Valerio (2011-09-27T21:50:48Z)

Arf, "Sénat", ça fait sénile, certes, mais on peut qdmm pas l'appeler par ce qu'il est plus fondamentalement, le Conseil des Gardiens de la Contre-Révolution. Les gens risqueraient de comprendre que "République" suivi de "Française" n'est pas *tant que ça* différent de "République" suivi de "populaire", "démocratique", "socialiste", "soviétique", "islamique"…

régis (2011-09-27T11:15:36Z)

@Ruxor: liquider le Sénat, c'est difficile, le réformer c'est souhaitable. En l'état actuel des choses, la majorité se joue 1% des sièges près, quand 3.5% des sénateurs ont 81 ans et plus - et ne seront peut-être plus longtemps valides, lucides, et continents. Réduisons le mandat, instaurons une limite d'âge décente, et ensuite reprenons le procès du bicaméralisme…
@idée: c'est très tendance de compter sur le hasard pour limiter la nuisibilité du choix (Pluchino et al: Accidental Politicians: How Randomly
Selected Legislators can Improve Parliament
Efficiency) Mais le tâtonnement de la décision n'est-il pas instructif à long terme?
@Typhon: oui, admettrait-on, dans la sphère civique, que la justice soit rendue non sur la foi de l'examen et par délibération, mais en s'en remettant à une puissance supérieure, via une ordalie?

Mathieu (2011-09-27T10:53:31Z)

Pour Gôdel, j'espère que tu ne seras pas déçu, tel ce blogger

http://blog.plover.com/law/Godel-dictatorship-2.html

Idée ? (2011-09-26T22:32:54Z)

Enfin, depuis l'époque que l'idée de mandat divin « s'est discréditée, » comme tu dis, on a découvert la loi des grands nombres… Il me paraît un peu paradoxal d'être pour la démocratie et contre le tirage au sort.

Typhon (2011-09-26T20:45:42Z)

Le tirage au sort n'est plus usité comme moyen de désigner une assemblée parlementaire depuis que l'idée qu'il est représentatif de la volonté des dieux s'est discréditée au profit de l'idée qu'il risquait de mettre le pouvoir entre de mauvaises mains de façon incontrôlable.

Typhon

Idée ? (2011-09-26T17:41:00Z)

Pourquoi pas un Sénat tiré au sort ?

Ruxor (2011-09-26T14:45:04Z)

Ciel, si maintenant le Monde me plagie…

Osoraku (2011-09-26T14:08:17Z)

C'est drôle, il y a certaines expressions proches dans ton entrée et dans cet éditorial du monde (paru après) :
<URL: http://www.lemonde.fr/idees/article/2011/09/26/le-palais-du-luxembourg-reste-une-anomalie_1577812_3232.html >

Ce blog : "une où [l'alternance] ne se fait que d'un ou deux sièges quand Mars, Vénus, Jupiter et Saturne sont toutes alignées dans une conjonction séculaire."
LeMonde : "la gauche aura dû attendre une conjonction d'astres exceptionnelle"

Ce blog : "Le Sénat se vend souvent comme une assemblée de vieux sages (ça c'est pour justifier le côté maison de retraite de la politique), plus réfléchie que le fougueux Palais-Bourbon, où les lois peuvent s'élaborer avec plus de sérénité"
LeMonde : "plus tempéré, souvent plus solide et sérieux dans ses travaux, meilleur défenseur des libertés publiques, le Sénat constitue un contrepoids utile aux emballements de l'Assemblée nationale"

Travaillerais-tu au Monde ? Sinon, tu peux postuler…

Ombre (2011-09-26T11:45:44Z)

@Typhon : c'est le rêve de certains, mais perso, comme une majorité de mes compatriotes, je préfère la garder. ;-)

Typhon (2011-09-26T10:54:28Z)

@Ombre : ce n'est pas la peine de s'encombrer d'étapes intermédiaire. Débarrassez-vous directement de la Belgique dans son ensemble.

Typhon

Typhon (2011-09-26T10:53:25Z)

Toucher au Sénat, ce n'est pas si compliqué.
Pour le rendre plus représentatif, on pourrait d'une part supprimer certaines collectivités locales, comme les régions, qui sont peut-être l'échelon le plus dépensier et irresponsable de l'administration territoriale, et ensuite, réduire la durée du mandat des maires de 6 à 4 ans, pour que les conseils municipaux soient plus représentatif de la population en général.
Ça plus une accélération de son renouvellement, qui a déjà eu lieu, devrait suffire.

Par ailleurs, il ne faut pas croire que tel ou tel article de la constitution n'est pas applicable en pratique. À partir du moment où c'est dans la constitution, quelqu'un s'en servira. Le 49-3 parait anti-démocratique et aller contre la séparation des pouvoirs, mais il a déjà servi plusieurs fois.

Typhon

Ombre (2011-09-26T10:02:56Z)

Ruxor (2011-09-26T07:42:56Z)

Arthur Rainbow → Il s'agissait de Gödel (qui avait étudié la Constitution pour une sorte d'examen oral qu'il devait passer pour obtenir la nationalité américaine). Je n'ai jamais réussi à savoir quel était le loophole qu'il prétendait avoir trouvé (ni par qui exactement il pouvait être exercé), mais ce n'est pas très difficile d'en imaginer : par exemple, le nombre de membres de la Cour suprême des États-Unis n'est fixé que par la tradition et pas par la Constitution, donc le président peut en nommer 75 s'il le veut ; certes, le Sénat doit approuver ces nominations, mais le président peut les faire ad interim, et si on lui les refuse, en refaire d'autres — et une fois qu'on contrôle la Cour suprême, puisque c'est elle qui vérifie la constitutionnalité de n'importe quoi, le reste est facile. Mais dans la pratique, exercer un tel moyen serait absolument identique à faire un coup d'état (or on peut faire plus simple : le président dispose de la force armée, donc il peut directement faire ce qu'il veut ; d'ailleurs, il est probable qu'il puisse faire paraître n'importe quoi au journal officiel du pays, y compris des lois qui n'auraient pas été régulièrement votées). En France, le président peut faire appel à l'article 16 pour faire Ce Qu'Il Veut®, y compris modifier la Constitution : toutes ces solutions ont en commun qu'elles ne sont pas très intéressantes parce que pas applicables en pratique dans un jeu démocratique normal. (Ceci dit, FDR avait effectivement envisagé — peut-être même menacé — de nommer des juges supplémentaires à la Cour suprême si cette dernière frappait les lois sur le New Deal. Mais il avait au moins le Congrès avec lui, donc aussi l'arme d'impeachment sur les membres de la Cour.)

Vicnent → (Je note que comme quasiment tous les articles sur le bicamérisme, cet article omet de discuter du cas des états individuels des États-Unis, qui sont presque tous bicaméraux alors qu'ils ne sont pas eux-mêmes fédéraux. Je trouve dommage que tout le monde oublie cet exemple. Mais il est égalitaire, comme au niveau fédéral.) Je ne remets pas en cause le bicamérisme en lui-même, mais la façon dont il est mis en place en France. Je soulignais qu'il y avait au moins une façon de préserver le Sénat dans son rôle de chambre plus sage et plus pondérée (et qui évite les réformes constitutionnelles trop hâtives), qui consiste à choisir automatiquement le Sénat de façon représentative parmi les <N> dernières Assemblées nationales.

Vicnent (2011-09-25T23:04:13Z)

<URL: http://www.senat.fr/senatsdumonde/syntheselebicamerismedanslemonde.html > lecture intéressante, car tout est bien décrit (motifs profonds, etc…).

Arthur Rainbow (2011-09-25T21:49:29Z)

La rumeur ne prétend-elle pas que un logicien dont le nom m'échappe avait trouvé un moyen de transformer les usa en dictature tout en respectant la constitution ?

Il me semble que ça résoudrait ta question pour leur congrés… et ça serait quand même bien le diable si nous n'avions pas une faille de sécurité nous aussi.


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